MENTIONS LEGALES
Le mot du président.
Ce site internet appartient a la SARL VERNAT TP
SARL VERNAT TP - 7 rue du bon raisin 37600 Loches
Tél. +33 (0)2 47 59 64 16 - Fax +33 (0)2 47 59 60 78
Email : accueil@groupevernat.com.
Directeur de publication :
Stéphane GOMBERT, Président de GVTP – Groupe VERNAT TP
Réalisation du site (graphique et développement)
CES-Développement – 37600 Sennevieres. (Tél. +33 (0)7 63 52 40 15)
La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration (toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faîtes sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (alinéa 1er de l’article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site www.vernattp.com par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Les textes mis en ligne sur le site www.vernattp.com sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur.
Sauf accord express, le site www.vernattp.com n’autorise pas la reproduction des articles produits et du texte qui les accompagne.
Dans tous les cas, l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, et sons contenus sur ce site Internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site www.vernattp.com.
Enfin, toutes les photos exposées sur le site www.vernattp.com appartiennent à leurs auteurs respectifs, tout comme le contenu qui a été spécialement conçu pour le site www.vernattp.com.
la SARL VERNAT TP peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux services décrits sur ce site.
Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro (en cours).
La loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, promulguée le 21 juin 2018, a modifié la loi Informatique et Libertés afin de mettre en conformité le droit national avec le cadre juridique européen le 4 juillet 2018
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GROUPE VERNAT
